Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site COSMES l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
COSMES
Studio d’UX/UI design, branding et développement web
Forme juridique : Entrepreneur IndividuelSiège social : 5 rue Augustin Fresnel, Montaigu-Véndée 85600
Email : contact@cosmes.co
Numéro SIRET : 909 063 596 00011RCS : La Rochelle
2. Hébergement
Le site est hébergé par : OVH Cloud
Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Site web : https://www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site COSMES, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, interfaces, animations et structures, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de COSMES.
4. Responsabilité
COSMES s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.Toutefois, COSMES ne pourra être tenue responsable :
- des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour,
- des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site,
- des interruptions ou dysfonctionnements du site.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. COSMES ne saurait être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.
5. Données personnelles
Les informations personnelles éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, échanges par email, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges entre l’utilisateur et COSMES.Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données personnelles.
Pour en savoir plus sur le traitement des données personnelles et l’exercice de vos droits, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité : cosmes.co/politiquedeconfidentialitéToute demande peut être adressée à : contact@cosmes.co
Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers.
6. Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies à des fins :- de mesure d’audience,- d’amélioration de l’expérience utilisateur.L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
